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Vous êtes dans : Accueil > Mairie > Vie démocratique > Comptes-rendus des séances du Conseil Municipal > Année 2013
Année 2013
- Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 février 2013
- Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 mars 2013
- Ordre du jour du Conseil Municipal du 31 mai 2013
- Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 juin 2013
- Ordre du jour du Conseil municipal du 20 septembre 2013
- Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 novembre 2013
- Ordre du jour du Conseil municipal du 16 décembre 2013
- Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 février 2013
- Compte-rendu du Conseil Municipal du 22 mars 2013
- Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 juin 2013
- Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2013
- Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 novembre 2013
- Compte-rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2013
- Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2013
- 15/02/2013 - Délibération "Acquisition terrain Kergleuhan"
- 15/02/2013 - Délibération "Débat d'orientations budgétaires 2013"
- 15/02/2013 - Délibération "Subvention Ecofaur centre bourg"
- 15/02/2013 - Délibération "Subvention DDTR"
- 15/02/2013 - Délibération "Natura 2000 DOCOB 2013"
- 15/02/2013 - Délibération "Natura 2000 Projet contrat"
- 15/02/2013 - Délibération "Perosnnel CET"
- 15/02/2013 - Délibération" Personnel création de postes"
- 15/02/2013 - Délibération "Schéma départemental SDEF"
- 15/02/2013 - Délibération "Schéma régional climat énergie"
- 15/02/2013 - Annexe acquisition terrain Kergleuhan"
- 31/05/13 : Délibération "Aménagement Croissant-Bouillet"
- 31/05/13 : Délibération "Avenant marché travaux Kerfeuteun"
- 31/05/13 : Délibération "CCA modifications statuts"
- 31/05/13 : Délibération "CCA représentation conseil communautaire"
- 31/05/13 : Délibération "Contrat avenir"
- 31/05/13 : Délibération "Demande de subventions chapelle Kerven"
- 31/05/13 : Délibération "Dénominations rues"
- 31/05/13 : Délibération "Rapport 2012 accessibilité"
- 31/05/13 : Délibération "Renouvellement convention Moussaillons"
- 31/05/13 : Délibération "Terrain Lannenos"
- 31/05/13 : Délibération "Terrain Pendruc"
- 31/05/13 : Délibération "Terrain Pors Ginan"
- 31/05/13 : Annexe Croissant-Bouillet"
- 31/05/13 : Annexe Croissant-Bouillet
- 31/05/13 : Annexe plans dénomination rues
- 31/05/13 : Annexe terrain Lannenos
- 31/05/13 : Annexe terrain Pendruc
- 31/05/13 : Annexe Pors Ginan
- 31/05/13 : "Avenant convention Moussaillons"
- 22/03/13 : Délibération "Affectations résultats budget assainissement"
- 22/03/13 : Délibération "Affectations résultats budget Pouldohan"
- 22/03/13 : Délibération "Affectations résultats budget principal"
- 22/03/13 : Délibération "Affectations résultats budget Trévignon"
- 22/03/13 : Annexe cession Rozengall
- 22/03/13 : Annexe rapport cessions acquisitions"
- 22/03/13 : Annexe rapport marchés publics 2012
- 22/03/13 : Délibération "Autorisation défendre en justice"
- 22/03/13 : Délibération " Avenant gestion multiaccueil loyer"
- 22/03/13 : Délibération "CA budget assainissement"
- 22/03/13 : Délibération "CA budget Pouldohan"
- 22/03/13 : Délibération "CA budget principal"
- 22/03/13 : Délibération "CA budget Trévignon"
- 22/03/13 : Délibération "compte gestion budget assainissement"
- 22/03/13 : Délibération "compte gestion budget Pouldohan"
- 22/03/13 : Délibération "compte gestion budget Trévignon"
- 22/03/13 : Délibération "marché public aménagement Kerfeunteun"
- 22/03/13 : Délibération "marché public denrées alimentaires"
- 22/03/13 : Délibération "montant part communal redevance assainissement"
- 22/03/13 : Délibération "nouveau dispositif investissement locatif intermédiaire"
- 22/03/13 : Délibération "personnel mandatement CDG29 contrat assurance statutaire"
- 22/03/13 : Délibération "Pouldohan tarif ligne G"
- 22/03/13 : Délibération "rapport 2012 cessions acquisitions"
- 22/03/13 : Délibération "rapport délégation du CM au maire"
- 22/03/13 : Délibération "redevance occupation domaine routier"
- 22/03/13 : Délibération "Réforme rythmes scolaires report rentrée 2014"
- 22/03/13 : Délibération "subvention CCAS"
- 22/03/13 : Délibération "subvention équilibre OMT"
- 22/03/13 : Délibération "subvention MJC"
- 22/03/13 : Délibération "subvention autres associations"
- 22/03/13 : Délibération "subvention Petits moussaillons"
- 22/03/13 : Délibération "Trévignon modification tarifs"
- 22/03/13 : Délibération "vote budget assainissement 2013"
- 22/03/13 : Délibération "vote budget Pouldohan 2013"
- 22/03/13 : Délibération "vote budget principal 2013"
- 22/03/13 : Délibération "vote budget Trévignon 2013"
- 22/03/13 : Délibération "vote taux imposition 2013"
- 22/03/13 : annexe cession Rozengall
- 22/03/13 : Délibération "compte gestion budget principal"
- 22/03/13 : Délibération "rapport 2012 marchés publics"
- 22/03/13 : Délibération "représentants professionnels OMT"
- 28/06/2013 : Délibération "Tarifs Pouldohan/Pors Breign Mouillages illégaux"
- 28/06/2013 : Délibération "Attribution marchés salle de combat"
- 28/06/2013 : Délibération "Avenants marché ALSH"
- 28/06/2013 : Délibération "Avenants marchés salle de combat"
- 28/06/2013 : Délibération "Demande de participation amendes de police"
- 28/06/2013 : Délibération "Mise en accessibilité mairie"
- 28/06/2013 : Délibération "Personnel création de poste"
- 28/06/2013 : Délibération "Personnel institution fonction résultats"
- 28/06/2013 : Délibération "Personnel modification régime indemnitaire"
- 28/06/2013 : Délibération "Personnel suppression congés ancienneté"
- 28/06/2013 : Délibération "Rapport délégation conseil au maire"
- 28/06/2013 : Délibération "Réglement incorporation voies privées dans lotissements"
- 20/09/2013 : Délibération "Aménagement Croissant-Bouillet Modification convention groupement commande"
- 20/09/2013 : Délibération "Avis programme local habitat CCA"
- 20/09/2013 : Délibération "Convention UBO étude bocages liaisons douces PLU"
- 20/09/2013 : Délibération "création poste adjoint administratif 1ère classe"
- 20/09/2013 : Délibération "création poste ETAPS"
- 20/09/2013 : Délibération "Demande subvention à l'EPFB"
- 20/09/2013 : Délibération "Demande de subvention Natura 2000"
- 20/09/2013 : Délibération "Rapport activités CCA 2012"
- 20/09/2013 : Délibération "Rapport chambre régionale des comptes"
- 20/09/2013 : Délibération "Rapport du maire assainissement 2012"
- 20/09/2013 : Délibération "Rapport SIVOM 2012"
- 20/09/2013 : Délibération "Rapport eau potable 2012"
- 20/09/2013 : Délibération "Régularisation 2013 subventions écoles privées"
- 20/09/2013 : Délibération "Renouvellement convention intervenant musique traditionnelle"
- 20/09/2013 : Délibération "Servitude passage piétons littoral lancement étude"
- 20/09/2013 : Délibération "Transports scolaires délégation compétence 2012"
- 20/09/2013 : Délibération "Transports scolaires tarifs 2013-2014"
- 20/09/2013 : Annexe transports scolaires délégation compétence 2012"
- 15/11/2013 : Délibération "Statuts syndicat mixte construction centre de secours"
- 15/11/2013 : Délibération "Réglement accueil périscolaire"
- 15/11/2013 : Délibération "Rapport délégation conseil municipal au maire"
- 15/11/2013 : Délibération "Personnel communal départ agent"
- 15/11/2013 : Délibération "Modification délibération 23/11/2009 acquisition terrain Prad Ster"
- 15/11/2013 : Délibération "Mise en accessibilité mairie"
- 15/11/2013 : Délibération "Dénomination rues"
- 15/11/2013 : Délibération "Demande de fonds de concours CCA"
- 15/11/2013 : Délibération "Budget OMT 2014 avis conseil"
- 15/11/2013 : Délibération "Admission en non valeur"
- Annexe15112013 : "Réglement accueil périscolaire"
- Annexe15112013 : "Plan Prad Ster"
- Annexe15112013 : "Plan dénomination rues"
- Annexe15112013 : "convention poste mise en accessibilité"
- Annexe 15112013 : "Budget OMT"
- 16/12/13 : Délibération "Travaux 2014 réseau assainissement"
- 16/12/13 : Délibération "Transfert compétences éclairage public SDEF"
- 16/12/13 : Délibération "Tarifs municipaux 2014"
- 16/12/13 : Délibération "Tarifs 2014 Trévignon"
- 16/12/13 : Délibération "Tarifs 2014 Pouldohan Pors Breign"
- 16/12/13 : Délibération "Subventions MJC 2013"
- 16/12/13 : Délibération "Subventions écoles privées 2014"
- 16/12/13 : Délibération "Réglement halle des sports"
- 16/12/13 : Délibération "Régime indemnitaire emploi avenir"
- 16/12/13 : Délibération "Réalisation logements locatifs sociaux Habitat 29"
- 16/12/13 : Délibération "Personnel : suppression postes"
- 16/12/13 : Délibération "Personnel : création de postes"
- 16/12/13 : Délibération "Modification statuts Syndicat intercommunal Pont-Aven"
- 16/12/13 : Délibération "Modalités transfert actif passif Syndicat intercommunal SDEF"
- 16/12/13 : Délibération "Durée amortissement Trévignon"
- 16/12/13 : Délibération "Durée amortissement Pouldohan Pors Breign"
- 16/12/13 : Délibération "Durée amortissement budget principal"
- 16/12/13 : Délibération "Durée amortissement assainissement"
- 16/12/13 : Délibération "Budget port Pouldohan Pors Breign"
- 16/12/13 : Délibération "Budget principal"
- 16/12/13 : Délibération "Budget assainissement"
- 16/12/13 : Délibération "Débat orientations budgétaires"
- 16/12/13 : Délibération "Crédits écoles publiques collège 2014"
- 16/12/13 : Délibération "Avenant MJC"
- 16/12/13 : Délibération "Autorisation engager dépenses investissement 2014 Trévignon"
- 16/12/13 : Délibération "Autorisation engager dépenses investissement 2014 Pouldohan Pors Breign"
- 16/12/13 : Délibération "Autorisation engager dépenses investissement 2014 budget principal"
- 16/12/13 : Délibération "Autorisation engager dépenses investissement 2014 assainissement"
- 16/12/13 : Délibération "Attribution marché de voirie communale"
- 16/12/13 : Délibération "Attribution marché assurances statutaires"
- 16/12/13 : Délibération "Annexe réglement halle des sports"
- 16/12/13 : Délibération "Annexe logements Habitat 29"
Coordonnées
Mairie de TréguncCS 40 100
29910 Trégunc - France
Téléphone : +33 (0)2 98 50 95 95
Télécopie : +33 (0)2 98 50 95 96
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