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Délibérations du conseil municipal du 23 juin 2015

Dans cette rubrique

23/06/2015 : délibération "acquisition d'un terrain à Trévignon"

23/06/2015 : annexe acquisition terrain à Trévignon

23/06/2015 : annexe avenant financier asso Petits Moussaillons

23/06/2015 : annexe classement de la voirie de Keroulas et rue des galets dans le domaine public communal

23/06/2015 : annexe "prolongation délégation service public lyonnaise des eaux"

23/06/2015 : délibération "avenant financier association les petits moussaillons"

23/06/2015 : délibération "avis d'enquête publique - BIOGAZ"

23/06/2015 : délibération "classement de la voirie du hameau de keroulas et de la route des galets dans le domaine public communal"

23/06/15 : délibération "contrat aide à l'embauche"

23/06/15 : délibération "convention de groupement de commandes avec Névez - contrôle et réfection des installations portuaires"

23/06/15 : délibération "convention pour la constitution d'un groupement de commande pour l'achat d'énergie avec le SDEF"

23/06/15 : délibération "décision budgétaire modificative - port de Pouldohan-Pors Breign"

23/06/15 : délibération "décision budgétaire modificative - service de l'assainissement"

23/06/15 : délibération "déclaration auprès de la DDCS pour la labellisation de l'accueil périscolaire"

23/06/15 : délibération "demande de subvention - rénovation de la maison de la petite enfance"

23/06/15 : délibération "demande de subvention - répartition du produit des amendes de police"

23/06/15 : délibération "levée des pénalités de retard de la lyonnaise des eaux"

23/06/15 : délibération "motion TAFTA"

23/06/15 : délibération "motion TAFTA"

23/06/15 : délibération "Prolongation délégation service public avec la lyonnaise des eaux"

23/06/15 : délibération "rapport de la délégation du conseil municipal au maire"

23/06/15 : délibération "tarifs taxe de séjour 2016"

23/06/15 : délibération "tarifs transports scolaires rentrée 2015-2016"

23/06/15 : annexe convention gourpement de commandes avec Névez - contrôle et réfection des installations portuaires

23/06/15 : annexe convention groupement de commandes avec le SDEF

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CS 40 100
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