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Conseil municipal du 25 mai 2016 : ordre du jour, PV, délibérations

Dans cette rubrique

CM 250516 - Acquisition rue de Pont-Aven - cts Cornou - Guiffant - Le Bris

CM 250516 - Acquisition rue de Pont-Aven - cts Lennon

CM 250516 - aménagement du bourg - projet et demandes de subventions

250516 - annexe acquisition rue de Pont-Aven - cts Cornou - Guiffant - Le Bris

250516 - annexe acquisition rue de Pont-Aven - cts Lennon

250516 - annexe convention d'entretien balisage Pouldohan Pors Breign

250516 - annexe convention de prestations de services avec la commune de NEVEZ pour la gestion des ports

250516 - annexe modification limites admnistratives Pouldohan Pors Breign

250516 - annexe modifications limites port de Trévignon

CM 250516 - autorisation de déposer une déclaration préalable pour la construction d'un abri pour l'association des boulistes

CM 250516 - autorisation de déposer une déclaration préalable pour les travaux de rénovation à l'école DIWAN

CM 250516 - convention d'entretien du balisage Pouldohan Pors Breign

CM 250516 - convention de prestations de services avec la commune de NEVEZ pour la gestion des ports

CM 250516 - création poste attaché et suppression poste attaché principal

CM 250516 - création postes adjoints techniques

CM 250516 - décision budgétaire modificative port de Trévignon

CM 250516 - demande de subvention halle de la pinède - dispositif FSIL

CM 250516 - désignation des représentants des professionnels au comité directeur de l'office de tourisme

CM 250516 - modification des limites administratives des concessions portuaires - Pouldohan Pors Breign

CM 250516 - modification des limites des concessions portuaires - Trévignon

CM 250516 - servitude de passage des piétons le long du littoral - consultation du conseil municipal avant enquête publique

CM 250516 - validation des règles de recours à des agents contractuels

Ordre du jour du CM du 25/05/2016

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CS 40 100
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Télécopie : +33 (0)2 98 50 95 96

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