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Vous êtes dans : Accueil > Mairie > Vie démocratique > Comptes-rendus des séances du Conseil Municipal > Année 2017
Année 2017
- CM 07022017 : ordre du jour
- 070217 : délibération "Attribution de deux marchés publics"
- 070217 : délibération "convention avec Finistère Habitat pour l'aménagement du local commercial situé rue de Concarneau"
- CM 070217 - Délibération "demande de dotation d'équipement des territoires ruraux 2017"
- CM 070217 - Délibération "demande de subvention à la Région"
- CM 070217 - Délibération "demande de subvention pour l'installation d'un système de vidéo protection et d'alarmes dans les écoles et leurs abords"
- Cm 070217 - Délibération "dénomination de rues"
- CM 070217 - "Délibération donation d'un particulier à la commune"
- CM 070217 - Délibération " rapport d'activités 2015 du Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF)"
- CM 070217 : délibération "vente du 4X4 du service littoral"
- CM 210317 : Ordre du jour
- CM210317 : PV registre
- DE21032017 - Aménagement d'un local commercial en centre ville - demandes de subventions
- DE21032017 - contrat des risques statutaires
- DE21032017 - Création de l'espace socio culturel terre marine - demandes de subventions
- DE21032017 - mise à disposition de biens immobiliers et mobiliers à CCA pour l'exercice de la compétence tourisme
- DE21032017 - Modification des statuts de CCA - voiries et parcs de stationnement d'intérêt communautaire, gestion risque inondation
- DE21032017 - rapport de la délégation du conseil municipal au maire
- DE21032017 - rapport sur l'exécution des marchés publics
- DE21032017 - réduction de la subvention à l'office municipal de tourisme
- DE21032017 - rénovation et sécurisation des bâtiments scolaires et de leurs abords - demandes de subventions
- DE21032017 - sauvegarde et mise en accessibilité de la maison du littoral - demandes de subventions
- DE21032017 - Transfert de compétence en matière d'élaboration du PLU à la communauté d'agglomération
- DE21032017 - vente d'un local commercial situé rue de Pont-Aven
- OJCM250417
- PV250417
- Délibération CM 25 avril 2017 - Approbation du Plan Local d'Urbanisme et du périmètre délimité des abords des monuments historiques
- Délibération CM 25 avril 2017 - droit de préemption urbain
- Délibération CM 25 avril 2017 - Schéma directeur et zonage assainissement des eaux pluviales
- Délibération CM 25 avril 2017 - Zonage assainissement des eaux usées
- 230517 - affectation des résultats 2016 budget principal
- 230517 - affectation des résultats 2016 du service de l'assainissement
- 230517 - affectation des résultats 2016 port de Pouldohan Pors Breign
- 230517 - affectation des résultats 2016 port de Trévignon
- 230517 - annexe rapport cessions et acquisitions 2016
- 230517 - avenant à la convention triennale pour la gestion d'un multi accueil - réévaluation du loyer
- 230517 - budget supplémentaire 2017 - budget du port de Pouldohan Pors Breign
- 230517 - budget supplémentaire 2017 - budget du port de Trévignon
- 230517 - budget supplémentaire 2017 - budget principal
- 230517 - budget supplémentaire 2017 - service de l'assainissement
- 230517 - compte administratif 2016 budget principal
- 230517 - compte administratif 2016 Port de Pouldohan Pors Breign
- 230517 - compte administratif 2016 Port de Trévignon
- 230517 - compte admnistratif 2016 service de l'assainissement
- 230517 - comptes du trésorier 2016 - budget principal
- 230517 - comptes du trésorier 2016 - port de Pouldohan Pors Breign
- 230517 - comptes du trésorier 2016 - port de Trévignon
- 230517 - comptes du trésorier 2016 - service de l'assainissement
- 230517 - dérogation pour l'ouverture des commerces de détail le dimanche
- 230517 - rapport cessions et acquisitions 2016
- 230517 - subventions 2017 aux associations non conventionnées
- Ordre du jour
- PV registre
- Ordre du jour
- 040717 - annexe cession d'une parcelle à Kergleuhan
- 040717 - annexe convention d'occupation de locaux avec CCA pour le RAM communautaire
- 040717 - annexe création d'une nouvelle zone d'intervention du conservatoire du littoral
- 040717 - annexe intégration de la voirie et des réseaux du lotissement les cottages de Pouldohan dans le domaine public communal
- 040717 - attribution de subventions aux associations non conventionnées
- 040717 - cession d'une parcelle à Kergleuhan
- 040717 - convention avec CCA pour bénéficier de services financiers dans le cadre d'un catalogue de services
- 040717 - convention d'occupation de locaux avec CCA pour le RAM communautaire
- 040717 - convention de gestion avec le conservatoire du littoral et le département du Finistère
- 040717 - création d'un poste d'agent d'accueil et de secrétariat
- 040717 - décision budgétaire modificative n°1 port de Pouldohan Pors Breign
- 040717 - intégration de la voirie et des réseaux du lotissement les cottages de Pouldohan dans le domaine public communal
- 040717 - Modification statutaire de la CCA pour le transfert de la compétence ntervention à la demande des communes membres, sur des opérations de maîtrise d'ouvrage déléguée
- 040717 - projet d'aménagements cyclables route de Lambell 2e tranche et demande de subventions
- 040717 - rapport de la délégation du conseil municipal au maire
- 040717 - répartition du produit des amendes de police 2017
- 040717 - tarifs transports scolaires rentrée 2017 2018
- 040717 - transfert des compétences eau potable, assainissement collectif à CCA et modification statutaire
- 040717 PV REGISTRE
- Ordre du jour
- Procès verbal
- 050917 - acquisition de terrains
- 050917 - admission en non valeur
- 050917 - annexe acquisition de terrains
- 050917 - annexe installation d'un nouveau conseiller
- 050917 - Installation d'un nouveau conseiller (Morgane HEMON)
- 050917 - modification de la composition des commissions
- 050917 - rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2016
- 050917 - rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées - CLECT
- 050917 - rapport du maire sur le prix et le service public d'assainissement - année 2016
- 050917 - rapport sur le SIVU Concarneau Trégunc - année 2016
- 050917 - rapports d'activités et compte administratif 2016 de Concarneau Cornouaille Agglomération
- 050917 - tarif pour la mise en location d'un local commercial route de Concarneau
- Ordre du jour
- 161017 - Taxe de séjour 2018
- 161017 - Subvention exceptionnelle au club de tennis de TREGUNC
- 161017 - Recensement de la population 2018 - désignation du coordonnateur communal et rémunération des agents recenseurs
- 161017 - Rapport annuel d'activités 2016 du SDEF
- 161017 - Plan de formation des agents municipaux 2017-2018
- 161017 - Mise à disposition d'un agent municipal au CCAS
- 161017 - Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
- 161017 - Composition des commissions municipales et extra municipales
- 161017 - annexe plan de formation des agents municipaux 2017-2018
- 161017 - annexe installation de nouveaux conseillers
- PV 161017
- Ordre du jour
- PV 121217
- Délibération 121217 - acquisition d'une parcelle pour mise en accessibilité du CCAS
- Délibération 121217 - Admissions en non valeur - budget du port de Pouldohan Pors Breign
- Délibération 121217 - Admissions en non valeur - budget du port de Trévignon
- 121217 - Admissions en non valeur - budget principal
- 121217 Annexe acquisition d'une parcelle pour mise en accessibilité du CCAS
- 121217 - annexe dénomination de rues
- Délibération 121217 - attribution du marché de travaux pour la rénovation de l'espace socio-culturel terre marine
- Délibéraiton 121217 - avance de subvention à l'association les petits moussaillons
- Délibération 121217 - Convention avec CCA pour bénéficier des services financiers dans le cadre d'un catalogue de services
- Délibération 121217 - crédits aux écoles publiques 2018
- Délibération 121217 - Décision budgétaire modificative budget principal
- Délibération 121217 - délégation du conseil municipal au maire - date affichage
- Délibération 121217 - délégation du conseil municipal au maire
- Délibération 121217 - dénomination de rues
- 121217 - annexe dénomination de rues
- Délibération 121217 - Indemnité accordée au conseiller municipal délégué à la sécurité et à la tranquillité publique
- Délibération 121217 - indemnité de conseil au trésorier
- Délibération 121217 - modification du tableau des emplois - suppression de postes
- Délibération 121217 - ouverture des crédits au budget 2018
- Délibération 121217 - rapport de la délégation du conseil municipal au maire
- Délibération 121217 - subvention à la MJC - part variable 2017
- Délibération 121217 - subventions aux écoles privées 2018
- Délibération 121217 - suppression des astreintes de la police municipale
- Délibération 121217 - tarifs des ports 2018
- Délibération 121217 - tarifs municipaux 2018
- Délibération 121217 - Transfert de la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations - modification statutaire au 010118
- Délibération 121217 - versement annuel d'une subvention au CCAS
Coordonnées
Mairie de TréguncCS 40 100
29910 Trégunc - France
Téléphone : +33 (0)2 98 50 95 95
Télécopie : +33 (0)2 98 50 95 96
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