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Agenda des événements
Vous êtes dans : Accueil > Mairie > Vie démocratique > Comptes-rendus des séances du Conseil Municipal > Année 2018
Année 2018
- CM 130218 - Compte-rendu
- CM 130218 - Délibération Aménagement de trottoirs rue de Concarneau et demande de subventions
- CM 130218 - Délibération Cessions et acquisition - consorts TANGUY
- CM 130218 - Délibération Débat d'orientations budgétaires 2018
- CM 130218 - Délibération Demande de dérogation relative à l'organisation du temps scolaire dans les écoles publiques
- CM 13022018 - Géo référencement des réseaux d'éclairage public - programme 2018
- CM 13022018 - Motion en faveur du maintien du centre des finances publiques de Rosporden
- CM 130218 - rapport de la commission locale des charges transférées CLECT
- CM 130218 - annexe cession et acquisition consorts TANGUY
- CM 130218 - Annexe débat d'orientations budgétaires 2018
- Compte-rendu CM130218
- CM 13022018 - Ordre du jour
- PV CM 27032018
- Compte rendu CM270318
- 270318 - Acquisition de parcelles à titre gracieux pour régularisation d'alignement rue des écureuils
- 270318 - Adhésion aux services communs des affaires financières et de la commande publique
- 270318 - Affectation des résultats 2017 - budget annexe du port de Pouldohan Pors Breign
- 270318 - Affectation des résultats 2017 - budget annexe du port de Trévignon
- 270318 - Affectation des résultats 2017 - budget principal et budget annexe du service de l'assainissement
- 270318 - annexe acquisition rue des écureuils
- 270318 - annexe installation nouveau conseiller municipal
- 270318 - Autorisation au maire de déposer 2 DP de travaux pour mise en conformité toilettes publiques Don et Port de Trévignon
- 270318 - Budget annexe du port de Pouldohan Pors Breign 2018
- 270318 - Budget annexe du port de Trévignon 2018
- 270318 - budget de la ville 2018
- 270318 - compte administratif 2017 du budget annexe du port de Pouldohan Pors Breign
- 270318 - compte administratif 2017 du budget annexe du port de Trévignon
- 270318 - compte administratif 2017 du budget annexe du service de l'assainissement
- 270318 - compte administratif 2017 du budget principal
- 270318 - compte de gestion du trésorier 2017 - budget annexe du port de Pouldohan Pors Breign
- 270318 - compte de gestion du trésorier 2017 - budget annexe du port de Trévignon
- 270318 - compte de gestion du trésorier 2017 - budget annexe du service de l'assainissement
- 270318 - compte de gestion du trésorier 2017 - budget principal
- 270318 - Convention de groupement de commande pour le transport scolaire des élèves des écoles primaires
- 270318 - Demande de dérogation pour l'ouverture des commerces de détail le dimanche
- 270318 - Installation d'un nouveau conseiller municipal
- 270318 - Rapport de la commission d'accessibilité
- 270318 - Rapport de la délégation du conseil municipal au maire
- 270318 - Rapport de la commission d'accessibilité
- 270318 - Subventions aux associations non conventionnées 2018
- 270318 - Vote des taux d'imposition 2018
- Ordre du jour CM 29052018
- 290518 - Deliberation "aménagement de trottoirs route de Concarneau"
- 290518 - Subventions 2018 aux associations conventionnées
- 290518 - Site des dunes et étangs de Kerouini - projet de déclaration d'utilité publique
- 290518 - Rénovation de la chapelle de Kerven
- 290518 - modification de la composition des commissions municipales et extra-municipales
- 290518 - mandat au CDG29 pour participation à la procédure de mise en concurrence pour le renouvellement du contrat de prévoyance
- 290518 - annexe site des dunes et étangs de Kerouini - projet de déclaration d'utilité publique - délimitation
- Annexe n°1
- Annexe n°2
- Annexe n°3
- Note synthèse du 290518
- PV 29052018
- OJ CM 260618
- PV 260618
- 260618 - Acquisition de parcelle pour permettre la mise en accessibilité du CCAS
- 260618 - Taxe de séjour 2019
- 260618 - Tarifs des transports scolaires - année 2018-2019
- 260618 - Rythmes scolaires - réorganisation des services municipaux dans le cadre du retour à la semaine de 4 jours d'école
- 260618 - Rapport de la délégation du conseil municipal au maire
- 260618 - Participation à l'expérimentation de la médiation préalable avec le CDG29
- 260618 - Motion en faveur de l'agence de l'eau Loire Bretagne
- 260618 - Fonctionnement du comité technique et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en prévision des élections professionnelles
- 260618 - demande de subvention auprès de CCA dans le cadre des fonds de concours 2018
- 260618 - Demande de remboursement - budget principal
- 260618 - décision modificative n°1 - budget principal
- 260618 - Annexe acquisition de parcelle pour permettre la mise en accessibilité du CCAS
- 250918 - Acq parcelle /Consorts Bourhis Barzic
- 250918 - Admission non valeur. Budget annexe port Trévignon
- 250918 - Adm non valeur.Budget principal commune
- 250918 - Annexe acq parcelle/consorts Bourhis Barzic
- 250918 - Annexe dénomination de rues
- 250918 - Annexe Rétrocession voirie lotis Rés.Prad Ster à la commune
- 250918 - Convention groupt commandes téléphonie fixe/mobile/accès internet
- 250918 - Décis°Modif N°1 - budget annexe port Pouldohan
- 250918 - Décis°Modif 2 - budget prcpl
- 250918 - Dénomination de rues
- 250918 - Modif statut CCA Transfert compétence Créa/Gestion Maison Services au public
- 250918 - Projet vélo route littoral Concarn/Riec S/Belon
- 250918 - Rapport an s/prix et serv pub Assainissement 2017
- 250918 - Rapport an s/ prix et serv pub eau potable 2017
- 250918 - Rapport délégat° Cseil Muni au maire
- 250918 - Rapports activités & CA de CCA 2017
- 250918 - Rétrocession voirie Lot.Rés Prad Ster à commune
- 250918 - Versement Solde subv 2018 Asso Les petits moussaillons
- Annexe 1 - A
- Annexe 1
- Annexe 3
- Annexe 4
- Annexe 5
- Annexe 6
- Annexe 7
- Annexe 8
- Note de synthèse
- Ordre du jour
- Ordre du jour CM 19112018
- 1911.2018 - RIFSEEP - régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel des agents
- 19112018 - Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le centre de gestion du Finistère
- 19112018 - Bail emphytéotique administratif avec l'OPAC
- 19112018 - Débat d'orientation budgétaires 2019
- 19112018 - Demande de fonds de concours auprès de CCA pour l'acquisition d'un tractopelle
- 19112018 - Lutte contre les mérules et autres parasites xylophages
- 19112018 - Rapport annuel d'activités du SDEF
- 19112018 - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
- 19112018 - Reconduction des contrats NATURA 2000 pour la période 2018-2022
- 19112018 - Redevance réglementée pour chantier(s) provisoire(s) de gaz et d'électricité
- 19112018 - Taxe de séjour 2019
- 19112018 - Transfert de la compétence distribution publique de gaz au SDEF
- 19112018 - Transfert des compétences eau et assainissement - autorisation de signer les procès-verbaux de transfert
- 19112018 - Travaux d'effacement des réseaux route de la pointe à Trévignon - tranches 1 et 2 - programme 2019-2020
- PV191118 REGISTRE
- 181218 - attribution du marché à bons de commande pour la voirie
- 181218 - Avis préalable sur la vente des locaux du CCAS à un groupement de professionnels de santé
- 181218 - budget 2019 de la ville
- 181218 - budget annexe 2019 du port de Pouldohan - Pors Breign
- 181218 - budget annexe 2019 du port de Trévignon
- 181218 - convention de servitude de passage à titre gratuit pour un passage couvert ouvert à la circulation piétonne publique
- 181218 - Crédits 2019 aux écoles publiques
- 181218 - FRMJC - renouvellement de la convention de partenariat
- 181218 - FRMJC - versement d'une subvention pour 2019
- 181218 - MJC - renouvellement de la convention de partenariat
- 181218 - MJC - subvention 2018 - part variable
- 181218 - MJC - subvention 2019 - part fixe
- 181218 - personnel communal - modification du tableau des emplois
- 181218 - Prise de compétence optionnelle par CCA du financement de la contribution au budget du SDIS en lieu et place des communes
- 181218 - Rapport de la délégation du conseil municipal au maire
- 181218 - Renouvellement de la mise à disposition d'un agent municipal au CCAS
- 181218 - Subvention 2019 à l'association les petits moussaillons
- 181218 - Subventions 2019 aux écoles privées sous contrat d'association
- 181218 - tarifs 2019 du port de Pouldohan Pors Breign
- 181218 - tarifs 2019 du port de Trévignon
- 181218 - tarifs municipaux 2019
- 181218 - Taux d'imposition 2019
- 181218 - Vente d'un terrain communal à un groupement de professionnels de santé
- 181218 - versement d'une subvention au CCAS
- Ordre du jour
- Procès-verbal CM 18122018
Coordonnées
Mairie de TréguncCS 40 100
29910 Trégunc - France
Téléphone : +33 (0)2 98 50 95 95
Télécopie : +33 (0)2 98 50 95 96
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