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Année 2019
- Ordre du jour
- PV du CM 26032019
- Compte-rendu du CM du 26032019
- Note synthèse CM 26032019
- 260319 - acquisition d'une parcelle pour réaliser un cheminement doux
- 260319 - affectation des résultats 2018 - budget annexe du port de Pouldohan Pors Breign
- 260319 - affectation des résultats 2018 - budget annexe du port de Trévignon
- 260319 - affectation des résultats 2018 - budget principal
- 260319 - autorisation préalable des travaux
- 260319 - budget supplémentaire 2019 - port de Pouldohan Pors Breign
- 260319 - budget supplémentaire 2019 - port de Trévignon
- 260319 - budget supplémentaire 2019 - ville
- 260319 - compte administratif 2018 - budget annexe du port de Pouldohan Pors Breign
- 260319 - compte administratif 2018 - budget annexe du port de Trévignon
- 260319 - compte administratif 2018 - budget principal
- 260319 - compte de gestion du trésorier 2018 - budget annexe du port de Pouldohan Pors Breign
- 260319 - compte de gestion du trésorier 2018 - budget annexe du port de Trévignon
- 260319 - compte de gestion du trésorier 2018 - budget principal
- 260319 - demande de subvention auprès de la fédération française de football dans le cadre de travaux d'aménagements du stade de la pinède
- 260319 - dénomination de rues
- 260319 - mise en place d'une aire marine éducative avec l'école RENE DANIEL
- 260319 - participation au financement d'une étude de déplacements sur la RD 783 entre la boissière Concarneau et Kersaux Trégunc
- 260319 - prolongation de la garantie d'un emprunt de l'OPAC
- 260319 - rapport de la délégation du conseil municipal au maire
- 260319 - répartition du produit des amendes de police
- 260319 - subventions 2019 aux associations non conventionnées
- 260319 - tarif pour la location d'un box de la halle de vente du port de Trévignon - utilisateur le week-end seulement
- 260319 - voeu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé
- Note de synthèseCM28052019
- Ordre du jour CM280519
- CM 280519 : délibération Concarneau Cornouaille Agglomération - rapport de la chambre régionale des comptes
- CM 280519 : délibération "Convention d'adhésion au conseil en énergie partagée"
- CM 28052019 : délibération "Convention délégation gestion et entretien des ZA éco avec CCA"
- CM 28052019 : délibération "Demande dérogation ouverture commerces de détail dimanche"
- CM 28052019 : délibération "Mise à jour du tableau des emplois"
- CM 28052019 : délibération "Demande de rétrocession de la voirie du lotissement Coat-Kersaux"
- CM 28052019 : délibération "Motion pour le maintien des urgences et du SMUR de l'hôpital de Concarneau"
- CM 28052019 : délibération "Rapport de la commission d'accessibilité"
- CM 28052019 : délibération "Réalisation d'une rampe d'accessibilité au CCAS et demandes de subventions"
- CM 28052019 : délibération "Réhabilitation de la halle de vente du port de Trévignon et demandes de subventions"
- CM 28052019 : délibération "Réorganisation du service périscolaire, entretien et restauration scolaire"
- CM 28052019 : délibération "Tarif pour la mise en location de terres et d'un hangar agricoles"
- CM 28052019 : délibération "Travaux d'effacement des réseaux rue du verger"
- CR CM29052019
- PV CM28052019
- Ordre du jour
- CM 250619 - Délibération : Accord local de répartition des sièges au conseil communautaire
- CM 250619 - Délibération : Acquisition d'une parcelle pour régularisation de voirie
- CM 250619 - Délibération : Acquisition foncière rue de la gare
- CM 250619 - Délibération : Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales (PAYFIP)
- CM 250619 - Délibération : Convention de groupement de commande avec CCA pour la réalisation d'une étude de programmation pour la construction d'un lieu culturel et citoyen comprenant une médiathèque
- CM 250619 - Délibération : Indemnité de fonction des élus - mise à jour de l'indice brut terminal
- CM 250619 - Délibération : Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
- CM 250619 - Délibération : Rapport de la délégation du conseil municipal au maire
- CM 250619 - Délibération : Tarifs des transports scolaires - année scolaire 2019-2020
- CM 250619 - Délibération: Taxe de séjour 2020
- Procès verbal CM 250619
- Ordre du jour
- Compte-rendu du CM 24092019
- CM 24092019 : Note de synthèse
- CM 24092019 : PV
- ANNEXE 2
- ANNEXE 3
- ANNEXE 4
- ANNEXE 5
- ANNEXE 6
- NNEXE 7
- ANNEXE 8
- ANNEXE 9
- 240919 - Délibération "Décision modificative n°1 - budget de la ville"
- 240919 - Acquisition d'une parcelle pour l'aménagement du sentier côtier (Pouldohan)
- 240919 - Acquisition d'une parcelle pour la préservation des espaces naturels (Kersidan)
- 240919 - Acquisition des droits indivis de la venelle CANEVET
- 240919 - convention ACTES - tranmission dématérialisée des actes au contrôle de légalité y compris les actes budgétaires
- 240919 - Convention de groupement de commandes pour l'acquisition de défibrillateurs avec CCA, Concarneau, Melgven, Pont-Aven et Rosporden
- 240919 - Demandes de fonds de concours auprès de CCA
- 240919 - Dénomination de rues (secteurs Kerlin, Kergleuhan et opérations OPAC bourg et Pouldohan)
- 240919 - Indemnités des élus - mise à jour de l'indice terminal brut (annule et remplace la délibération du 25.06.19)
- 240919 - Passerelle à Steir Greich sur le domaine public maritime
- 240919 - Rapport de la délégation du conseil municipal au maire
- 240919 - Rapports annuels d'activités 2018 de Concarneau Cornouaille Agglomération
- 240919 - Renouvellement contrat enfance et jeunesse avec la CAF
- 240919 - Renouvellement de la convention avec l'association les petits moussaillons
- 240919 - SDEF - modification des statuts
- 240919 - Travaux éclairage public - remplacement des lanternes vétustes - programme 2019
- 261119 - Acquisition d'une parcelle pour régularisation de voire (lotissement Sinquin)
- 261119 - Acquisition d'une partie de parcelle pour l'élargissement d'une voie de circulation (Hent Penn Park - Brunou Françoise)
- 261119 - Autorisation de déposer une déclaration préalable de travaux (maison rue de la gare)
- 261119 - Débat d'orientations budgétaires 2020
- 261119 - Lutte contre les mérules et autres parasites xylophages - zonage
- 261119 - Mise à jour du tableau des emplois
- 261119 - Mise en place de l'indemnité forfaitaire pour élections
- 261119 - Modification statutaire CCA - compétences assainissement, eau potable et eau pluviale
- 261119 - Modification statutaire CCA - terrains familiaux à destination des gens du voyage et aménagement de l'espace
- 261119 - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs sur le territoire de CCA
- 261119 - Rapport annuel d'activités 2018 du SDEF
- 261119 - Toilettage des statuts de CCA - terrrains familiaux à destination des gens du voyage et aménagement de l'espace
- PV CM 26112019
- 171219 - Attribution du marché d'assurance statutaire
- 171219 - Autorisation de déposer une déclaration préalable de travaux
- 171219 - Crédits 2020 aux écoles publiques
- 171219 - FRMJC - versement d'une subvention pour 2020
- 171219 - MJC subvention 2019 - versement de la part variable
- 171219 - MJC subvention 2020 - versement de la part fixe
- 171219 - Procès-verbal de mise à disposition des locaux de la médiathèque à CCA-01
- 171219 - Procès-verbal de mise à disposition des locaux de la médiathèque à CCA
- 171219 - Rapport de la délégation du conseil municipal au maire
- 171219 - Redevance réglementée pour chantiers provisoires de gaz et d'électricité
- 171219 - Régularisation de voirie au lieu-dit Kernaour - Lanvagorn
- 171219 - Subvention 2020 à l'association les petits moussaillons
- 171219 - Subventions 2020 aux écoles privées sous contrat d'association
- 171219 - Tarifs 2020 port de Pouldohan Pors Breign
- 171219 - Tarifs 2020 port de Trévignon
- 171219 - Tarifs municipaux 2020
- 171219 - Vote des 3 taux d'imposition 2020
- 171219 - Vote du budget primitif 2020 de la commune
- 171219 - Vote du budget primitif 2020 du port de Pouldohan Pors Breign
- 171219 - Vote du budget primitif 2020 du port de Trévignon
- PV CM 17122019
Coordonnées
Mairie de TréguncCS 40 100
29910 Trégunc - France
Téléphone : +33 (0)2 98 50 95 95
Télécopie : +33 (0)2 98 50 95 96
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