CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2009

ORDRE DU JOUR :

1 – DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2009
2 – DEMANDE DE DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT 2009
3 – TARIFS MUNICIPAUX 2009 - VACATION FUNERAIRE
4 – PERSONNEL COMMUNAL
4.1 – AVANCEMENTS DE GRADES
4.2 – CREATION D'UN POSTE D'EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS POUR LE RAM

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2009

ORDRE DU JOUR :

1 – COMPTES DE GESTION 2008
2 – COMPTES ADMINISTRATIFS 2008
3 – AFFECTATION DES RESULTATS DE 2008
4 – VOTE DES TAUX D'IMPOSITION
5 – SUBVENTIONS
5.1 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNEES
5.2 – SUBVENTIONS AUX AUTRES ASSOCIATIONS
5.3 – PARTICIPATIONS AU TITRE DES ECOLES PUBLIQUES – SUBVENTIONS PEDAGOGIQUES CREDITS GROS ET PETITS MATERIELS
5.4 – SUBVENTIONS AUX ECOLES PRIVEES
6 – TARIFS DES PORTS 2009
7 – VOTE DES BUDGETS 2009
8 – MONTANT DE LA PART COMMUNALE DE LA REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT
9 - APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – TABLEAU DES EMPLOIS NON TITULAIRES NON PERMANENTS
10– RAPPORT SUR L'EXECUTION DES MARCHES PUBLICS 2008
11 – RAPPORT SUR LES CESSIONS ET ACQUISITIONS 2008
12 – CONVENTION AVEC LE GIP DU PAYS DE CORNOUAILLE POUR LE CONSEIL EN ENERGIE PARTAGEE
13 – DECISION D'ELABORATION DU PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES AMENAGEMENTS DES ESPACES PUBLICS
14 – DEMANDES DE SUBVENTION
14.1 – EFFACEMENT DES RESEAUX RUE DES GRANDES ROCHES
14.2 – RESTAURATION D'UNE STATUE DE SAINT-JOSEPH
15 – MODIFICATION DE DELIBERATIONS POUR NATURA 2000
16 – MOTION RELATIVE A LA SUPPRESSION DE POSTE A L'ECOLE MATERNELLE MARC BOURHIS

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2009

ORDRE DU JOUR :

1 – PLAN D'ACCESSIBILITE – PRESENTATION DE LA DEMARCHE
2 – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "LES PETITS MOUSSAILLONS"
3 – CESSIONS FONCIERES
3 1 – CESSION GRATUITE IMPASSE DES MESANGES
3.2 – CESSION D'UN TERRAIN EN ZA LES PINS
4 – DENOMINATION EN COMMUNE TOURISTIQUE
5 – MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CONCARNEAU-CORNOUAILLE
6 – CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE SECOURS – PERIMETRE DE L'EPCI
7 – AUTORISATION AU MAIRE D'ATTRIBUER ET DE SIGNER LE MARCHE RELATIF A LA CONSTRUCTION DE DEUX BACHES DE SECURITE A PONT-MINAOUET ET A PENDRUC
8 – RAPPORT SUR LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2009

ORDRE DU JOUR :

1 – RAPPORT DU DELEGATAIRE SUR LE SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT – ANNEE 2008
2 – RAPPORTS SUR L'INTERCOMMUNALITE – ANNEE 2008 – COMMUNAUTE DE COMMUNES CONCARNEAU CORNOUAILLE
3 – ACQUISITION D'UN TERRAIN A LA CCAS LA PINEDE
4 – PROJET DE CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE SECOURS
4.1 – CREATION D'UN SYNDICAT INTERCOMMUNAL ET APPROBATION DES STATUTS
4.2 – DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU CONSEIL SYNDICAL
5 – DEMANDES DE SUBVENTION
5.1 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE DEVELOPPEMENT RURAL
5.2 – REFECTION DE LA CALE DES MAREYEURS AU PORT DE TREVIGNON
6 – ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A L'EXPLOITATION D'UN ETABLISSEMENT SPECIALISE DANS LA DECOUPE DE VIANDES DE VOLAILLES AVEC CONGELATION PAR LA SOCIETE SFV
7 – AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE TRIBUNE ET D'UN LOCAL ANNEXE DE TYPE MODULAIRE INDUSTRIALISE AU STADE DE FOOTBALL DE LA PINEDE
8 – MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
9 – CREATION D'UN EMPLOI DE COLLABORATEUR EN URBANISME
10 – AUTORISATION DE DEFENDRE EN JUSTICE
11 – PRESENTATION D'UN PRE-DOSSIER DE ZONE DE DEVELOPPEMENT EOLIEN

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2009

ORDRE DU JOUR :

1 – DEMANDES DE SUBVENTION
1.1 – INSTALLATION D'UN PARQUET DE DANSE DANS LES LOCAUX DE KERSIDAN
1.2 – REAMENAGEMENT DU PLATEAU SPORTIF DE LA PINEDE – TRANCHE 2

2 – DECISIONS BUDGETAIRES MODIFICATIVES
2.1 – BUDGET DU PORT DE POULDOHAN
2.2 – BUDGET DE LA VILLE

3 – VERSEMENT DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS

4 – REVERSEMENT A LA MJC DE LA PART DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES

5 – TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES – RESTRICTION DE L'EXONERATION DE 2 ANS POUR LES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A USAGE D'HABITATION – DELIBERATION MODIFICATIVE COMPLEMENTAIRE

6 – BILAN ANNUEL DE LA COMMISSION D'ACCESSIBILITE

7 – CREATION D'UN CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI DIT "PASSERELLE"

8 – ACQUISITION D'UN TERRAIN ROUTE DE PRAD STER

9 – ADMISSIONS EN NON VALEUR

10 – RAPPORT SUR LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2009 à 18 H 30

ORDRE DU JOUR :

1 – TARIFS MUNICIPAUX 2010
2 – AUTORISATION D'ENGAGER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT 2010
3 - DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE – SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT
4 – DEMANDE DE SUBVENTION NATURA 2000 - ANIMATION DU DOCOB - ANNEE 2010
5 – AVIS DU CONSEIL SUR LE BUDGET PRIMITIF 2010 DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME
6 – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA MJC
7 – AFFILIATION AU CENTRE DE REMBOURSEMENT DES CESU
8 – GROUPEMENT DE COMMANDES SOUS L'EGIDE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CONCARNEAU CORNOUAILLE POUR LA MISE EN PLACE D'UNE CARTE D'ACHAT
9 – ACQUISITION DE TERRAINS RUE DES GRANDES ROCHES
10 – DENOMINATIONS DE RUES
11 - ECLAIRAGE DE LA CHAPELLE DE SAINT-PHILIBERT- PLAN DE FINANCEMENT
12 – DESIGNATION D'UN GROUPE DE TRAVAIL CHARGE DE SUIVRE LA MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
13 – PERSONNEL - CREATION DE POSTES POUR AVANCEMENTS DE GRADES
14 – MOTION SUR LES REFORMES DE L'ORGANISATION TERRITORIALE ET DE LA TAXE PROFESSIONNELLE