CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2010 à 18H30 :

ORDRE DU JOUR :

1 – PRESENTATION DU PADD DU SCOT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CONCARNEAU CORNOUAILLE
2 – DEMANDE DE SUBVENTION – EFFACEMENT DES RESAUX DE LA CORNICHE A TREVIGNON
3 – AUTORISATION DE DEFENDRE EN JUSTICE
4 – PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE
5 – VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION 2010 AU CCAS

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FEVRIER 2010 à 18 H 30 :

ORDRE DU JOUR :

1 – DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2010
2 – COMMUNAUTE DE COMMUNES CONCARNEAU CORNOUAILLE - RAPPORT SUR LA COMMISSION D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) – COMPETENCE QUALITE DE L'EAU
3 – MODIFICATION DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
4 – AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER DES MARCHES
4.1 – MARCHE DE MODERNISATION DE LA VOIRIE COMMUNALE
4.2 – MARCHE POUR LA CREATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHETIQUE
5 – TAXE DE SEJOUR – MODIFICATION DES MODALITES DE REVERSEMENT A L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME
6 – GRATIFICATION FINANCIERE ET REGLES FIXANT LES CONDITIONS D'ACCUEIL DES STAGIAIRES DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DANS LA COLLECTIVITE
7 – AUTORISATION DE DEFENDRE EN JUSTICE

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2010 A 20 h 30 :

ORDRE DU JOUR :

1 – COMPTES DE GESTION 2009
2 – COMPTES ADMINISTRATIFS 2009
2.1 – COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL
2.2 – COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT
2.3 - COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET DU PORT DE TREVIGNON
2.4 - COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET DU PORT DE POULDOHAN/PORS BREIGN
3 – AFFECTATION DES RESULTATS DE 2009
3.1 – BUDGET PRINCIPAL
3.2 – SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT
3.3 - PORT DE TREVIGNON
3.4 - PORT DE POULDOHAN/PORS BREIGN
4 – VOTE DES TAUX D'IMPOSITION
5 – MONTANT DE LA PART COMMUNALE DE LA REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT
6 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
6.1 – ASSOCIATIONS CONVENTIONNEES
6.2 – AUTRES ASSOCIATIONS
7 – PARTICIPATIONS AU TITRE DES ECOLES PUBLIQUES – SUBVENTIONS PEDAGOGIQUES CREDITS GROS ET PETITS MATERIELS
8 – SUBVENTIONS AUX ECOLES PRIVEES
9 – TARIFS DES PORTS 2010
10 – VOTE DES BUDGETS 2010
10.1 – DU BUDGET PRINCIPAL
10.2 – BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT
10.3 - BUDGET DU PORT DE TREVIGNON
10.4 - BUDGET DU PORT DE POULDOHAN/PORS BREIGN
11 - APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – TABLEAU DES EMPLOIS NON TITULAIRES NON PERMANENTS
12– RAPPORT SUR L'EXECUTION DES MARCHES PUBLICS 2009
13 – RAPPORT SUR LES CESSIONS ET ACQUISITIONS 2009
14 – ACQUISITION ET CESSION DE TERRAINS
14.1 - PROJET DE DECLASSEMENT ET D'ALIENATION D'UN DELAISSE DE VOIE COMMUNALE SITUE CITE DE ROZENGALL
14.2 – ACQUISITION DE TERRAINS A ROUDOUIC
15 – RAPPORT DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE