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Conseil municipal - le 21 septembre 2021

Thème : Réunions publiques

Lieu : Le Sterenn

> 19 HEURES

 

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :

 1 – DEPLOIEMENT DU REFERENTIEL COMPTABLE M57 : APUREMENT DU COMPTE 1069

 2 – DECISION MODIFICATIVE BUDGET PRINCIPAL 2021

 3 – REFORME DE L’EXONERATION DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES

 4 – MODIFICATION DE LA DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION

 5 – GARANTIES D’EMPRUNT OPAC DE QUIMPER CORNOUAILLE

 6 – CONVENTION APPEL A PROJET SOCLE NUMERIQUE SCOLAIRE

 7 – RAPPORTS D’ACTIVITÉS 2020 DE CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION

 8 – RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

 9 – RAPPORT SUR LES CESSIONS ET ACQUISITIONS DE 2017 A 2020

 10 – PROCEDURE DE TRANSFERT D’OFFICE DE L’ALLEE DE KEROUS DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

 11 – CESSION D’UNE PARCELLE AU LIEU-DIT LE PARADIS

 12 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

 13 – MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF)

 14 – PLAN DE FORMATION DU PERSONNEL COMMUNAL 2020/2021

 15 – CONVENTION POUR L’INSTALLATION D’UNE CAMERA POUR LA DIFFUSION DES RENCONTRES DE L’UST

 16 – RAPPORT DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

 

Coordonnées

Mairie de Trégunc
CS 40 100
29910 Trégunc - France

Téléphone : +33 (0)2 98 50 95 95
Télécopie : +33 (0)2 98 50 95 96

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